Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Version du 7 septembre 2026
Article 1 : Généralités
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s'appliquent sans restriction ni réserve à toute commande de produit ou de service proposé par la société Fit-Mass Coaching (ci-après « FITMASS »), réalisée par toute personne physique majeure ou personne morale, ayant la qualité de consommateur ou de professionnel (ci-après le « Client ») au sens de l'article liminaire du Code de la consommation.
Les CGV sont complétées, pour le suivi F1RST, par les Conditions particulières figurant à l'article 17, et par la Commande. En cas de contradiction, la Commande prévaut sur les Conditions particulières, qui prévalent sur les CGV.
Le Client déclare avoir pris connaissance des CGV avant la passation de toute commande et les accepter sans exception ni réserve. Toute commande, en ligne ou non, conclue auprès de FITMASS implique l'adhésion sans réserve aux présentes CGV, qui prévalent sur toutes conditions générales d'achat du Client, à l'exception des accords spécifiques acceptés par écrit par FITMASS.
FITMASS se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande, consultables sur le site (ci-après le « Site »). Le Client peut demander une copie de toute version antérieure des CGV par courriel à ou par courrier à Fit-Mass Coaching, 45 Quai Dr Gailleton, 69002 Lyon.
Article 2 : Mission de FITMASS
FITMASS conçoit et diffuse des programmes d'entraînement, des contenus pédagogiques et des services d'accompagnement personnalisé, en distanciel, par tout moyen électronique et sur toute plateforme désignée par elle, dans les domaines suivants : – programmes sportifs aux fins de développement personnel ; – consolidation des connaissances liées au sport et au corps humain.
Pour l'exécution de ses missions, FITMASS peut faire appel à des tiers (coachs, prestataires techniques, producteurs de contenus audiovisuels, photographiques, graphiques ou pédagogiques), ce que le Client accepte expressément.
Article 3 : Commandes
3.1 Les programmes et contenus numériques sont commandés sur le Site. FITMASS n'est engagée qu'après confirmation de la commande et encaissement du paiement.
3.2 Le suivi F1RST est souscrit à l'issue d'un entretien de bilan, par validation d'un lien de commande transmis par FITMASS (plateforme de paiement ou organisme de financement partenaire). La validation du lien, précédée de l'acceptation expresse des présentes CGV et des Conditions particulières applicables, vaut commande ferme. FITMASS adresse au Client une confirmation par courriel, sur support durable, reprenant le contenu de la prestation, le prix, l'échéancier de paiement et les modalités d'exercice du droit de rétractation.
3.3 L'entretien de bilan a un objet strictement informatif. Il ne constitue ni un diagnostic médical, ni une garantie d'aptitude, ni une garantie de résultat.
Article 4 : Conditions d'utilisation des services de FITMASS
4.1 Livraison. Du fait de la nature dématérialisée des programmes, le Client y accède immédiatement après confirmation de commande, depuis le Site ou la plateforme désignée par FITMASS. Il n'existe aucun délai de livraison.
4.2 Compte Client. Pour passer commande, le Client crée un compte ou s'identifie sur son compte. Il déclare que les informations fournies sont exactes et complètes. Il assure la confidentialité de ses identifiants ; toute connexion réalisée à partir de ceux-ci est présumée effectuée par le Client, qui est seul responsable de l'utilisation de son compte.
4.3 Validation. Le Client valide sa commande après vérification des informations et acceptation des présentes CGV. Un courriel de confirmation lui est adressé automatiquement. Aucune commande ne peut être modifiée après confirmation, sauf exercice du droit de rétractation.
4.4 Droit d'usage. Le Client bénéficie d'un droit d'usage personnel, non exclusif et non cessible des programmes et contenus. Il ne dispose d'aucun droit de reproduction, de diffusion, de partage ou d'exploitation, FITMASS conservant l'intégralité de ses droits.
4.5 Témoignages et image. FITMASS ne publie aucun témoignage, photographie, mesure ou résultat permettant d'identifier le Client sans son consentement écrit, exprès et distinct des présentes CGV. Ce consentement est révocable à tout moment pour l'avenir sur simple demande à .
4.6 Équipements. Les équipements, connexions et frais nécessaires à l'accès aux programmes et au suivi sont à la charge du Client.
4.7 Suppression du compte. Le Client peut demander la suppression de son compte par courriel à . Elle est effective sous sept (7) jours au maximum. La suppression du compte ne met pas fin aux obligations de paiement en cours.
Article 5 : Prix et règlement
5.1 Les prix sont affichés en euros toutes taxes comprises. Le paiement est exigible à la commande, par carte bancaire, PayPal, prélèvement ou tout autre moyen proposé lors de la commande.
5.2 Paiement échelonné. Lorsque FITMASS accepte un paiement en plusieurs échéances, il s'agit d'une facilité de paiement : le prix total de la prestation est dû dans son intégralité dès la commande, les échéances ne constituant que des modalités de règlement. Le Client autorise le prélèvement automatique des échéances aux dates convenues.
5.3 Financement par un tiers. Lorsque le Client recourt à un organisme de financement partenaire, le contrat de financement est distinct des présentes CGV et soumis aux conditions de cet organisme, y compris quant à son propre délai de rétractation. Le Client reste redevable envers l'organisme selon l'échéancier souscrit.
5.4 Défaut de paiement. En cas d'échéance impayée, FITMASS peut suspendre l'accès au suivi et à ses contenus après notification restée sans effet pendant sept (7) jours. À défaut de régularisation dans les quinze (15) jours suivant une mise en demeure, l'intégralité du solde devient immédiatement exigible, sans préjudice des frais de recouvrement prévus par la loi. La suspension pour impayé ne prolonge pas la durée du suivi.
Article 6 : Obligations du Client
6.1 Aptitude et santé. Le Client déclare être majeur et ne présenter aucune contre-indication médicale connue à la pratique d'une activité physique d'intensité modérée à élevée ni à une modification de son alimentation. FITMASS lui recommande de consulter un médecin avant le début de tout programme ou suivi ; le Client reconnaît que cette recommandation lui a été faite.
6.2 Information du coach. Le Client s'engage à informer son coach, avant le début du suivi puis sans délai en cours de suivi, de toute pathologie, blessure, traitement, grossesse ou circonstance susceptible d'affecter la pratique sportive ou l'alimentation. Les coachs FITMASS ne sont ni médecins ni diététiciens. Les programmes et plans alimentaires sont des recommandations d'entraînement destinées à des personnes en bonne santé ; ils ne se substituent à aucun avis, diagnostic ou traitement médical.
6.3 Exécution. Le Client exécute les séances seul, dans le lieu et avec le matériel de son choix, sous sa propre responsabilité. Il s'engage à respecter les consignes techniques et de sécurité de son coach, à ne pas dépasser ses capacités, à cesser immédiatement tout exercice en cas de douleur ou de malaise et à consulter un professionnel de santé.
6.4 Assiduité. Le Client reconnaît que les résultats dépendent principalement de son assiduité, de la transmission régulière des informations demandées (bilans, mesures, retours) et du respect du programme.
Article 7 : Responsabilité de FITMASS
7.1 FITMASS est tenue à une obligation de moyens. Elle ne garantit aucun résultat physique, esthétique, sportif ou de santé, ceux-ci dépendant de facteurs propres au Client.
7.2 Le Client reconnaît que toute activité physique comporte des risques inhérents (courbatures, douleurs musculaires ou articulaires, blessures), qu'il accepte en connaissance de cause. La responsabilité de FITMASS ne peut être engagée qu'en cas de faute prouvée dans l'exécution de ses obligations, et non du seul fait de la survenance d'une blessure ou d'une absence de résultat.
7.3 FITMASS n'est pas responsable des dommages résultant du non-respect par le Client des consignes de son coach, d'une information de santé inexacte ou non communiquée, de l'usage d'un matériel ou d'un lieu d'entraînement inadapté ou défectueux, ou de la prise de compléments alimentaires ou de substances non prescrits par un professionnel de santé.
Article 8 : Droit de rétractation
8.1 Principe. Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client consommateur dispose d'un délai de quatorze (14) jours pour se rétracter sans motif, à compter de la conclusion du contrat pour les prestations de services, ou de la commande pour les contenus numériques. Il exerce ce droit par déclaration dénuée d'ambiguïté adressée à , au moyen du formulaire figurant en annexe ou de tout autre écrit.
8.2.1 Contenus numériques (programmes, guides, formations en ligne). En validant sa commande, le Client demande expressément l'accès immédiat au contenu et reconnaît qu'il perd de ce fait son droit de rétractation légal (article L221-28 13° du Code de la consommation). FITMASS lui accorde en contrepartie une garantie commerciale « 14 jours satisfait ou remboursé », dans les conditions de la Politique de remboursement publiée sur le Site, notamment sous réserve d'une consommation inférieure à 50 % du programme.
8.2.2 Clause anti-abus. La garantie « satisfait ou remboursé » est un geste commercial fondé sur la confiance, et non un droit à l'essai gratuit. FITMASS peut refuser d'en faire bénéficier le Client dans les cas suivants : – le Client a déjà obtenu deux (2) remboursements au titre de cette garantie au cours des douze (12) derniers mois, toutes commandes confondues ; – le Client demande le remboursement d'un programme identique ou équivalent à un programme déjà remboursé ; – le Client a téléchargé ou consommé la majeure partie du contenu avant sa demande, ou a ouvert l'accès depuis plusieurs comptes ; – la demande est formulée après un partage, une diffusion ou une revente du contenu, ou après un litige de paiement engagé auprès de l'établissement bancaire (chargeback) pour la même commande. Le refus est notifié par écrit avec son motif. Il ne prive pas le Client de la garantie légale de conformité des contenus numériques (articles L224-25-12 et suivants du Code de la consommation) ni du recours au médiateur prévu à l'article 16.
8.3 Suivi F1RST. En validant sa commande, le Client demande expressément que l'exécution du suivi commence avant l'expiration du délai de rétractation (article L221-25 du Code de la consommation). S'il se rétracte dans le délai, il reste redevable d'un montant proportionnel au service fourni jusqu'à la notification de sa décision, à savoir : – la valeur des prestations et livrables personnalisés déjà réalisés (entretien d'onboarding, analyse du dossier, plan alimentaire et programme personnalisés), fixée forfaitairement à vingt pour cent (20 %) du prix total TTC de la Commande ; – et, au-delà, une fraction du prix total au prorata des jours de suivi écoulés sur la durée totale. Le solde éventuel est remboursé dans les quatorze (14) jours suivant la rétractation, par le même moyen de paiement.
8.4 Passé le délai de quatorze (14) jours, la commande est ferme et définitive. Aucune annulation, résiliation anticipée ou demande de remboursement du fait du Client n'est admise, sous réserve de l'article 10 (suspension).
Article 9 : Annulation
9.1 Toute annulation du fait du Client après confirmation de la commande, hors exercice valable du droit de rétractation, entraîne l'exigibilité de l'intégralité du prix, y compris les échéances non encore échues.
9.2 En cas d'annulation du fait de FITMASS, hors faute du Client et hors force majeure, les sommes correspondant aux prestations non exécutées sont remboursées au Client.
Article 10 : Suspension du suivi pour empêchement du Client
10.1 Le Client qui se trouve dans l'impossibilité temporaire de suivre son programme pour une raison médicale (blessure, maladie, intervention chirurgicale, grossesse) peut demander la suspension de son suivi. La demande est adressée par écrit à son coach ou à , accompagnée d'un justificatif médical, dans les quinze (15) jours suivant la survenance de l'empêchement. FITMASS peut, à sa seule discrétion et à titre commercial, accepter une suspension pour d'autres motifs sérieux.
10.2 La suspension prend effet à la date de réception de la demande complète. Elle interrompt le décompte de la durée du suivi : les semaines restantes à la date de la suspension sont intégralement reportées et reprises à l'identique au retour du Client.
10.3 Pendant la suspension, le suivi hebdomadaire par le coach est interrompu. Le Client conserve l'accès à la bibliothèque de vidéos et à la communauté F1RST.
10.4 La suspension est l'unique aménagement consenti au Client empêché. Elle n'ouvre droit à aucun remboursement, total ou partiel, ni à aucune réduction de prix ou compensation. L'échéancier de paiement se poursuit aux dates convenues, la suspension ne différant pas l'exigibilité des échéances.
10.5 La reprise intervient à la demande du Client, sur présentation, le cas échéant, d'un certificat médical de reprise d'activité. Le coach peut adapter le programme à la situation du Client ; cette adaptation ne constitue ni une rééducation ni une prise en charge médicale.
10.6 Le Client doit demander la reprise dans un délai maximal de douze (12) mois à compter du début de la suspension. Ce délai peut être porté à vingt-quatre (24) mois au plus, sur demande écrite du Client accompagnée d'un justificatif médical établissant la gravité et la durée prévisible de l'empêchement, et sur accord écrit de FITMASS. À l'expiration du délai applicable, les semaines non consommées sont réputées acquises et perdues, sans remboursement.
10.7 En cas d'inaptitude médicalement constatée comme définitive, FITMASS peut accepter, à titre commercial et par écrit, que le Client cède le bénéfice des semaines restantes à une personne de son choix, sous réserve que celle-ci accepte les présentes CGV et satisfasse aux conditions de l'article 6. Cette faculté ne constitue pas un droit du Client.
Article 11 : Confidentialité
Toutes les informations et données transmises par le Client à FITMASS sont considérées comme strictement confidentielles. FITMASS et le Client s'engagent mutuellement à considérer comme confidentiels l'ensemble des informations et documents concernant l'autre partie, de quelque nature qu'ils soient, auxquels ils auraient pu avoir accès dans le cadre de l'exécution de la prestation. La présente disposition ne fait pas obstacle à l'application de l'article 4.5.
Article 12 : Données à caractère personnel
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016, FITMASS respecte la confidentialité, l'intégrité et la sécurité des données que le Client lui communique. Les données de santé transmises dans le cadre du suivi (questionnaire d'aptitude, blessures, mesures) sont traitées sur la base du consentement explicite du Client, aux seules fins de personnalisation et de sécurité du suivi, et ne sont accessibles qu'à son coach et aux personnes habilitées. Le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition, qu'il exerce par courriel à ou par courrier à l'adresse de l'article 1. Le détail des traitements figure dans la Politique de confidentialité disponible sur le Site.
Article 13 : Force majeure
Tout événement indépendant de la volonté de FITMASS, constitutif d'un cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil (notamment grèves, attentats, inondations, incendies, pannes des réseaux ou plateformes tierces, pandémie ou épidémie), suspend l'exécution de ses obligations pendant toute la durée de l'événement. Si un cas de force majeure perdure pendant plus de soixante (60) jours consécutifs, la partie la plus diligente peut mettre fin à la Commande par lettre recommandée avec avis de réception, avec effet à compter de sa réception.
Article 14 : Résiliation par FITMASS
Sans préjudice de toute réparation, en cas de non-respect par le Client de l'une de ses obligations, notamment en cas de défaut de paiement (article 5.4), de fausse déclaration relative à son état de santé, ou d'agissements susceptibles de porter atteinte aux autres membres, à l'équipe ou à l'image de FITMASS, celle-ci peut résilier tout ou partie de la commande, sans remboursement, après mise en demeure par courriel ou lettre recommandée demeurée infructueuse pendant quinze (15) jours. En cas de comportement grave (menaces, harcèlement, propos discriminatoires), la résiliation peut intervenir sans préavis.
Article 15 : Intégralité des conditions
Si une ou plusieurs clauses des présentes CGV sont déclarées nulles ou non écrites, les autres stipulations conservent leur pleine validité.
Article 16 : Litiges et médiation
La loi française est seule applicable aux relations entre FITMASS et le Client.
Conformément aux articles L611-1 et suivants et R612-1 et suivants du Code de la consommation, lorsqu'un Client consommateur a adressé une réclamation écrite à FITMASS sans obtenir de réponse satisfaisante dans un délai de deux mois, il peut soumettre gratuitement sa réclamation au médiateur de la consommation suivant : CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice), 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, tél. 01 89 47 00 14, . Le Client peut le saisir en ligne sur . Le Client peut également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : .
Si le Client est un professionnel, toute contestation relative à la validité, l'interprétation, l'exécution ou la résiliation de la commande et des présentes CGV est soumise au Tribunal de commerce de Lyon.
Article 17 : Conditions particulières — Suivi F1RST
17.1 Objet. Accompagnement personnalisé d'une durée de six (6) mois, soit vingt-six (26) semaines, comprenant : un coach attitré, un canal de discussion privé avec réponse sous 24 heures ouvrées, un plan alimentaire et un programme d'entraînement personnalisés, un nouveau cycle d'entraînement chaque mois, trois bilans en visioconférence (mois 1, 3 et 6), l'accès à la bibliothèque de vidéos et à la communauté F1RST, ainsi que le programme complémentaire « Accélérer ses Résultats ». Le suivi est personnel et incessible, sauf application de l'article 10.7.
17.2 Démarrage. Le suivi débute à la date de l'entretien d'onboarding, fixée d'un commun accord dans les quinze (15) jours suivant la commande. À défaut de disponibilité du Client dans ce délai pour une raison qui lui est propre, le suivi est réputé avoir débuté le quinzième jour suivant la commande.
17.3 Engagement. Le suivi est conclu pour une durée ferme de six mois. Il ne comporte ni tacite reconduction ni faculté de résiliation anticipée par le Client. Tout renouvellement fait l'objet d'une nouvelle commande.
17.4 Assiduité. Le Client s'engage à transmettre ses bilans hebdomadaires et à participer aux trois bilans en visioconférence. L'absence de transmission ou de participation n'interrompt pas le décompte de la durée et n'ouvre droit à aucun report ni remboursement, hors application de l'article 10.
17.5 Communauté. L'accès à la communauté et aux lives suppose le respect des autres membres et de l'équipe. Tout propos ou comportement injurieux, discriminatoire, de harcèlement ou contraire à l'image de FITMASS peut entraîner l'exclusion de la communauté puis, dans les conditions de l'article 14, la résiliation du suivi sans remboursement.
17.6 Coach. FITMASS désigne le coach et peut le remplacer en cours de suivi par un coach de compétence équivalente, sans que cela n'ouvre droit à résiliation ni indemnité.
Article 18 : Propriété intellectuelle
FITMASS est titulaire, au titre du droit d'auteur, des méthodologies, programmes, plans, vidéos et contenus utilisés pendant le suivi. Tous les éléments graphiques, textuels et contenus de la documentation commerciale de FITMASS ou du Site (logos, contenus, codes, architecture, liens hypertextes, y compris les présentes CGV) sont protégés au titre du droit d'auteur et du droit des marques. Toute utilisation sans autorisation préalable et écrite de FITMASS est susceptible de constituer une contrefaçon ou un acte de concurrence déloyale et de donner lieu à des poursuites.